Sur l'utilisation des photos de ce site


Il est aisé de penser que la majorité des fichiers circulant sur internet est échangeable, empruntable, utilisable à volonté puisque facile d'accès. Pourtant il ne faut pas oublier que toute oeuvre de l'esprit reste la propriété exclusive de son auteur tant que ce dernier n'a pas décidé de céder tout ou partie du droit patrimonial qui lui est attaché.

Il faut alors noter que même après que cette cession est intervenue, c.a.d. lorsque la création, quelle qu'elle soit, a été aliénée à un tiers, son auteur conserve sur celle-là un droit moral. Par conséquent il conserve un droit de regard sur l'utilisation ultérieure qui en est faite par ceux à qui elle a été cédée.

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Michel ROHAN